Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 89
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Texte intégral
89.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 89; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
89.Lorsque des usages de l’un des groupes Résidence sont autorisés dans une zone, les normes d’implantation déterminées par la grille des spécifications peuvent varier selon les différents types d’habitation.
1995, R. 3501, a. 89.
89.Lorsque des usages de l’un des groupes Résidence sont autorisés dans une zone, les normes d’implantation déterminées par la grille des spécifications peuvent varier selon les différents types d’habitation.
1995, R. 3501, a. 89.
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